Conditions générales - France

1. Mettez votre/vos article(s) dans le panier.
2. Vous trouverez un récapitulatif de votre commande dans l'aperçu de la commande.
3. Une fois votre commande terminée, vous recevrez une confirmation de commande par courrier électronique.
4. 77 Diamonds examinera ensuite votre commande ainsi que les prix. Vous serez tenu informé en cas de différence de prix.
5. 77 Diamonds vous enverra votre/vos article(s) et vous fera parvenir une confirmation de livraison par courriel. Ceci complète le contrat de vente entre 77 Diamonds et vous.

Si vous choisissez de venir chercher votre/vos article(s) dans l'un de nos magasins, 77 Diamonds vous enverra une confirmation dans le cas où votre commande est acceptée. Cette confirmation complète ainsi le contrat de vente entre 77 Diamonds et vous. 77 Diamonds vous informera lorsque votre/vos article(s) sera(ont) disponible(s) pour la collecte.

1. Lorsque vous nous commandez des articles ("Marchandises") en ligne, les détails finaux de votre commande seront affichés sur la page " Récapitulatif de la commande ". Après avoir vérifié les détails, il vous sera demandé de passer votre commande ("Commande"). Une fois que vous aurez passé votre commande, nous vous enverrons immédiatement par courrier électronique une confirmation de la réception de votre commande ("Confirmation de la commande"). Un tel courriel ne constitue pas un accord contraignant de la commande, sauf si cela y est expressément indiqué.

2. Une fois votre commande passée, vous n'avez plus la possibilité d'accéder directement aux données relatives à votre achat sur le site web. Nous vous recommandons donc de sauvegarder la confirmation de commande ou le courriel de confirmation de commande, ou de l'imprimer pour vos propres archives. Si vous souhaitez obtenir des informations spécifiques sur vos achats précédents, veuillez nous contacter.

3. La présentation des marchandises sur le site web ne constitue pas une offre contraignante pour établir un contrat de vente. En passant votre commande, vous faites une offre à 77 Diamonds pour établir un contrat de vente. La confirmation de commande que vous recevez après avoir passé votre commande ne constitue pas encore une acceptation de cette offre. En cas d'expédition, un contrat de vente n'est conclu que lorsque le ou les articles commandés et la confirmation de livraison vous ont été envoyés. Si vous avez choisi de venir chercher l'article dans l'un de nos magasins, le contrat de vente est conclu lorsque nous vous envoyons une confirmation de l'acceptation de votre commande.

1. Lors de la vérification de votre commande, nous pouvons demander à un centre de vérification de l'identité de vérifier votre identité. Il est important que vous nous fournissiez des informations exactes, sinon ces contrôles d'identité pourraient produire des résultats négatifs qui pourraient entraîner le rejet de votre commande. Si nécessaire, nous vérifierons vos données auprès des autorités de prévention et de protection contre la fraude*.

   Veuillez nous appeler au +33 (0) 800 902 639 si vous souhaitez savoir qui nous transmet ces vérifications d'antécédents et à qui nous transmettons les informations vous concernant. Vous avez le droit d'obtenir ces informations. Nous ne vous facturons aucun frais pour ces demandes.

   Vous avez le droit d'obtenir une copie des informations que nous conservons à votre sujet. Veuillez nous contacter par écrit à l'adresse suivante

   77 Diamonds GmbH

   Schumannstraße 27

   60325 Francfort

   Allemagne

   Email: [email protected]

2. - Disponibilité et livraison de remplacement

   Les commandes de marchandises sont soumises à la disponibilité. Si nous ne pouvons pas livrer les marchandises que vous avez commandées, nous vous en informerons dès que possible. Dans la mesure du possible, nous vous fournirons un produit de remplacement d'une valeur au moins équivalente. Dans ce cas, vous avez la possibilité d'accepter le remplacement ou de recevoir un remboursement complet des montants déjà payés pour les marchandises qui ne peuvent être livrées.

3. - Les erreurs de fixation des prix

   Le prix des marchandises est, en général, le prix affiché sur le site web au moment de la commande. Bien que nous nous efforcions de veiller à ce que tous les prix affichés sur le site Web soient corrects, des erreurs peuvent se produire. Nous effectuons une vérification des prix au moment de la confirmation de la commande. Si le prix correct de vos marchandises est inférieur au prix indiqué, nous facturerons le montant le plus bas lors de l'expédition des marchandises. SI LE PRIX CORRECT D'UN PRODUIT EST SUPÉRIEUR AU PRIX INDIQUÉ SUR LE SITE WEB, SOIT, NOUS PRENDRONS CONTACT AVEC VOUS POUR VOUS DEMANDER DE NOUS DONNER DES INSTRUCTIONS SUPPLÉMENTAIRES AVANT D'EXPÉDIER LE(S) PRODUIT(S), SOIT NOUS DÉCLINERONS VOTRE COMMANDE ET VOUS EN AVISERONS. Une fois que nous vous avons contacté et informé que le prix est supérieur au prix indiqué sur le site Web, vous pouvez annuler votre commande sans frais. Vous recevrez alors un remboursement intégral. En cas d'annulation d'une commande de la sorte, vous acceptez que cela nous libère de toute obligation de service, à l'exception de l'obligation de remboursement.

4. Le paiement du prix d'achat est dû immédiatement au moment de l'exécution de la commande. Il existe plusieurs options de paiement disponibles qui sont affichées au début du processus de commande.

5. La propriété de tous les biens que vous achetez sur le site web vous est transférée à la livraison des biens, à condition que nous ayons reçu le paiement intégral de ces biens.

6. Les prix indiqués sur le site Web incluent les frais d'expédition, sauf indication contraire. Si vous devez prendre en charge les frais d'expédition, ils seront précisés avant que votre commande ne soit passée et seront indiqués une fois de plus dans la confirmation de la commande.

7. 77D peut annuler le contrat ou refuser de conclure un contrat avec vous sur certains biens à tout moment avant l'envoi de la confirmation d'expédition pour des raisons de disponibilité ou d'autres raisons valables. Dans ce cas, 77D vous remboursera immédiatement sur votre compte, mais pas plus tard que dans les 10 jours ouvrables, le prix d'achat dans son intégralité.

8. Vous acceptez d'indemniser 77D en totalité pour tous les coûts et dépenses que 77D encourrait pour obtenir des paiements de votre part dans le cas où un paiement échouerait pour des raisons dont vous êtes responsable (y compris, sans limitation, le coût des frais pour les paiements échoués qui nous sont facturés par nos partenaires de services de paiement).

1. Les frais d'expédition et les délais de livraison estimés sont précisés avant la confirmation de la commande par le client. Nous faisons tout notre possible pour livrer les marchandises dans les délais indiqués dans la confirmation d'expédition.

   Certains retards, causés par des facteurs imprévus, peuvent être inévitables, c’est notamment le cas pour les articles faits sur mesure. 77D décline toute responsabilité en cas de retard causé par une faute légère ou de non-respect des délais de livraison causé par une faute légère. Rien dans ce contrat n'a pour but de limiter la responsabilité pour les dommages à la vie, au corps ou à la santé qui sont le résultat du manquement à une obligation par négligence de la part de 77D ou d'un manquement intentionnel ou par négligence à une obligation par un représentant légal ou un mandataire de 77D.

   Si les acheteurs choisissent de retirer le(s) article(s) commandé(s) dans l'un de nos magasins, les acheteurs ne peuvent retirer la commande que par eux-mêmes en personne, sauf accord contraire préalable. La vérification de l'identité des acheteurs nécessitera une preuve d'identité correspondante, telle qu'un passeport, un permis de conduire, etc.

2. Le risque de perte et de détérioration des marchandises vous est transféré au moment de la remise des marchandises.

3. Habituellement, le livreur est
   1. Royal Mail special delivery service pour le Royaume-Uni (y compris les îles britanniques extérieures et les adresses en Irlande du Nord) ;
   2. FedEx ou UPS pour tout autre pays du monde ; c) Dans certaines circonstances particulières, l'agent de livraison peut être tout autre représentant nommé par 77D.

4. Vous nous communiquez l'adresse de livraison lorsque vous passez votre commande.

   1. Les marchandises sont toujours considérées comme ayant été livrées lorsque notre service de livraison les livre à l'adresse de livraison que vous avez fournie. La signature du bon de livraison par vous ou une personne préalablement désignée dans le processus de commande est requise.
   2. Les biens sont également considérés comme ayant été livrés lorsque vous les retirez à l'adresse indiquée par notre service de livraison sur le bon de livraison.

   Dans le cas où une livraison directe n'est pas possible en raison d'un refus d'acceptation, vous êtes tenu de retirer les marchandises dans les 5 jours ouvrables suivant la réception de la notification de notre service de livraison indiquant que les marchandises sont prêtes à être retirées. Après l'expiration du délai de 5 jours ouvrables, la marchandise est considérée comme refusée. Dans ce cas, vous serez remboursé du coût des marchandises, moins les frais de livraison, si vous les avez payés, et moins les frais qui nous ont été facturés par la société de transport en question pour nous retourner les marchandises. (Si les marchandises sont fabriquées sur mesure, nous nous réservons le droit de ne rembourser que les coûts de l'article (des articles) lui-même, mais pas les coûts qui résultent de l'individualisation de l'article (des articles)).

5. Pour vous protéger contre le vol, nous vous recommandons de fournir une adresse de livraison qui ne soit pas accessible à des tiers.

1. En tant que consommateur au sens des dispositions légales, vous disposez d'un droit de rétractation conformément aux dispositions légales.

2. Vous ne disposez pas de droit de rétractation, ce qui signifie que vous ne pouvez pas vous retirer du contrat, dans les cas suivants :

   1. Dans les cas où la marchandise livrée n'est pas préfabriquée et a été fabriquée ou adaptée par nous en fonction de vos besoins spécifiques (individualisation). Il s'agit, par exemple, d'un bijou que nous avons créé pour vous en sertissant dans une monture spécifique une pierre précieuse que vous nous avez achetée ; il s'agit également de tout bijou comportant un diamant ou une pierre précieuse de plus de 4 carats, car ces pièces doivent généralement être fabriquées sur mesure pour vous ;
   2. Si le contrat est conclu après avoir vu et/ou essayé les marchandises dans le magasin.

3. Dans le cas contraire, le droit de révoquer les commandes est soumis aux dispositions suivantes

   Politique de Rétractation

   Vous avez le droit de résilier le présent contrat dans un délai de quatorze jours sans indication de motifs.

   Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour où vous ou un tiers que vous avez désigné et qui n'est pas le livreur a pris possession des marchandises (ou des dernières marchandises, de la dernière expédition partielle, ou du ou des derniers articles dans les contrats impliquant une seule commande de plusieurs marchandises ou la livraison d'une seule marchandise en plusieurs expéditions partielles).

   Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer explicitement (77 Diamonds 77 Diamonds GmbH, Schumannstraße 27, 60325 Frankfurt, GermanyLtd, 2nd Floor, 3 Hanover Square, London W1S 1HD, England ; [email protected] ; <a href="tel:+49 (0) 69 97546177">+49 (0) 69 97546177</a>) de votre décision de vous rétracter du contrat en nous envoyant une déclaration sans équivoque de votre décision de le faire (par exemple par lettre ou par courriel). Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation ci-joint à cette fin. Toutefois, cela n'est pas obligatoire.

   Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit d'envoyer votre notification d'exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

   Conséquences de la rétractation

   Si vous choisissez de vous rétracter du présent contrat, nous vous rembourserons sans délai tous les paiements que nous avons reçus de vous, y compris les frais d'expédition (à l'exception des frais supplémentaires découlant du choix d'un mode d'expédition différent de la livraison standard la plus économique que nous proposons), au plus tard quatorze jours à compter de la date à laquelle nous avons reçu les marchandises physiquement. À l'exclusion des frais de service, qui ont été remplis par 77 Diamonds, y compris mais sans s'y limiter ; frais de service prioritaire, frais de nettoyage, gravure. Le remboursement sera effectué en utilisant la même méthode de paiement que celle que vous avez fournie pour la transaction initiale, sauf accord contraire explicite avec vous ; en aucun cas, des frais ne vous seront facturés pour le traitement de ce remboursement.

   Vous devez nous renvoyer la marchandise sans délai, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle vous nous avez notifié votre rétractation. Le délai de rétractation est respecté si vous expédiez les marchandises avant la fin de la période de quatorze jours. Les frais directs de renvoi des marchandises sont à votre charge.

   Si nous prenons en charge les frais de retour dans des cas individuels et après vous avoir consulté, vous devez remettre la marchandise immédiatement ou au plus tard dans les quatorze jours à l'entreprise de logistique que nous avons désignée. Le délai est respecté si vous renvoyez la marchandise avant l'expiration du délai de quatorze jours.

   Nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que les articles nous aient été retournés ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, suivant ce qui se passe en premier.

   Vous ne devez payer pour toute perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur peut être attribuée à une manipulation qui n'est pas nécessaire pour vérifier la nature, les propriétés et la fonctionnalité des marchandises.

   Vous ne devez pas nous renvoyer les marchandises reçues dans l'emballage extérieur (boîte d'expédition) dans lequel les marchandises se trouvaient lorsqu'elles ont été livrées. Toutefois, les marchandises doivent nous être retournées suffisamment protégées. Vous pourriez avoir à assumer les coûts des dommages qui peuvent être attribués à un emballage inadéquat des marchandises retournées.

   Vous n'êtes pas tenu de nous renvoyer les marchandises reçues dans l'emballage extérieur (boîte d'expédition) dans lequel les marchandises ont été livrées. Toutefois, les marchandises doivent nous être retournées suffisamment protégées. Vous pourriez avoir à couvrir les coûts des dommages qui pourraient être attribués à un emballage inadéquat des marchandises retournées.

   - Fin de la Politique de rétractation - Modèle de formulaire de rétractation

   (Si vous désirez vous rétracter, veuillez-nous renvoyer ce formulaire dument rempli.)

   1. À 77 Diamonds GmbH, Schumannstraße 27, 60325 Francfort, Allemagne ; [email protected] :
   2. Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du/des bien(s) (*) ci-dessous
   3. Commandé le (*)/reçu le (*)
   4. Nom du (des) consommateur(s)
   5. Adresses du (des) consommateur(s)
   6. Signature du (des) consommateur(s) (uniquement pour avis sur papier)
   7. Date

   ---

   (*) Biffer les mentions inutiles.

1. Laissé vide intentionnellement

2. Dans le cas peu probable où les biens livrés s'avèrent être défectueux, endommagés ou différents de ce que vous avez commandé, 77D vous proposera de remplacer ou de réparer les biens ou, si vous préférez, de vous rembourser le prix d'achat pour le retour des biens défectueux. Dans tous les cas, si les marchandises que nous livrons sont défectueuses, vous bénéficiez des droits de garantie prévus par la loi.

   
   

   En cas de retour de marchandises défectueuses, quelle que soit la base juridique du retour, les marchandises respectives doivent être renvoyées dans leur intégralité. Si les marchandises se trouvent dans un emballage supplémentaire à l'intérieur de l'emballage extérieur (boîte d'expédition) lors de la livraison, par exemple dans un emballage de protection supplémentaire spécial, un emballage cadeau, une boîte à bagues ou une boîte à bijoux, cet emballage est considéré comme faisant partie des marchandises livrées et doit nous être rendu en même temps que les bijoux.

   
   

   Les certificats, s'ils ont été fournis, doivent également être retournés. Si le certificat n'est pas renvoyé, nous facturerons € 389 plus la TVA pour un certificat de remplacement. Vous avez le droit de fournir la preuve que nous n'avons pas encouru de frais ou de coûts pour le certificat de remplacement qui soient considérablement inférieurs à la somme forfaitaire susmentionnée.

   
   

   Si la marchandise présente des signes de détérioration (tels que dommages, usure, etc.), nous pouvons vous demander une indemnisation. Nous nous réservons le droit de compenser cette indemnité avec les éventuels remboursements qui vous sont dus. Dans ce cas, le montant que nous vous remboursons peut être proportionnellement réduit.

   
   

   Pour des raisons de sécurité, nous vous recommandons de ne pas mettre le nom 77 Diamants sur l'emballage de votre retour, car il contient le terme "Diamants". Pour organiser le retour de marchandises défectueuses, veuillez contacter votre représentant du service clientèle 77D qui vous fournira des instructions supplémentaires.

   
   

   Si vous avez des questions concernant le retour de marchandises défectueuses, veuillez nous envoyer un courriel à [email protected]

3. En cas d'inspection de biens en dehors des locaux de 77 Diamonds, par exemple auprès de prestataires de services de sécurité tels que Malca-Amit ou Brinks, vous devrez verser à l'avance une caution couvrant les frais d'expédition et d'assurance. Le montant de la caution correspond au montant des frais d'expédition et d'assurance.

   
   

   Dès qu'une inspection du ou des objets à un endroit convenu est possible, vous en serez informé. Après cette notification, vous disposez de trois jours ouvrables pour inspecter le(s) objet(s). Si vous n'inspectez pas le(s) article(s) dans les trois jours ouvrables, 77 Diamonds se réserve le droit de retourner le(s) article(s) et de retenir la caution versée.

   
   

   Vous devez notifier à 77 Diamonds votre décision de poursuivre ou non l'achat dans les deux jours ouvrables suivant l'inspection de l'article. Si vous ne répondez pas dans les deux jours ouvrables, 77 Diamonds se réserve le droit de retourner la marchandise et de retenir la caution versée. Si un contrat d'achat est conclu pour les marchandises inspectées, la caution sera comptabilisée dans le prix d'achat et le reste du prix d'achat sera dû.

   
   

4. Laissé vide intentionnellement

5. Laissé vide intentionnellement

6. Laissé vide intentionnellement

7. Les marchandises de 77 Diamonds sont garanties à vie contre les défauts de fabrication et de traitement. Cette garantie ne s'applique pas aux biens qui sont exposés à une usure excessive, à une mauvaise utilisation ou à des dommages matériels, quelles qu'en soient les causes. Le ou les articles ne doivent pas être endommagés par une mauvaise manipulation ou des chocs externes inappropriés (par exemple, coups, bosses ou pression) et ne doivent pas être changés, manipulés, réparés ou entretenus par un prestataire de services autre que 77 Diamonds. L'usure causée par l'utilisation prévue du bijou ne constitue pas un défaut de fabrication et n'est pas couverte par la garantie.

   
   

   Cette garantie entre en vigueur en plus de vos droits de garantie prévus par la loi, qui ne sont pas affectés par la présente.

   
   

   Pour effectuer une demande de garantie, veuillez nous contacter à [email protected]

   
   

   Pour faire valoir la garantie, les marchandises doivent être renvoyées dans leur intégralité, c'est-à-dire avec leur emballage spécial et supplémentaire (à l'exception de la boîte d'expédition d'origine) et le certificat qui aurait été envoyé avec les marchandises. En outre, l'acheteur doit présenter une preuve d'achat. Si le certificat qui accompagne les marchandises n'est pas renvoyé, nous nous réservons le droit de facturer un certificat de remplacement € 389 plus la TVA. Vous avez le droit de fournir la preuve que nous n'avons subi aucun dommage ou que le certificat de remplacement est considérablement inférieur à la somme forfaitaire susmentionnée.

   
   

   En cas de livraison non conforme, des frais d'emballage spécial ou supplémentaire et d'autres matériaux supplémentaires peuvent être facturés. Les frais de renvoi des marchandises et d'assurance pendant le transport sont à votre charge. Le coût peut varier en fonction du pays d'où proviennent les marchandises et de leur valeur.

   
   

   Tous les retours pour lesquels une réclamation sous garantie est faite sont soumis à une vérification et une authentification par l'équipe 77D. Le ou les articles doivent être classés comme défectueux en raison d'un défaut de fabrication commis par notre service de production.

   
   

   Si une réclamation au titre de cette garantie est faite, la décision concernant la procédure à suivre (échange, réparation ou autre) se fera au cas par cas et sera discutée avec vous.

8. Si les bijoux achetés ont été altérés ou modifiés de quelque manière que ce soit par vous, un autre bijoutier ou tout autre tiers, la garantie à vie devient nulle et non avenue.

9. Toutes les tailles et mesures des bagues et des bijoux sont approximatives. Nous nous toutefois efforçons de nous assurer que les tailles et les mesures sont correctes. Si vous ne connaissez pas votre taille de bague, veuillez sélectionner "Inconnu" comme taille de bague lors du processus de commande, et nous fabriquerons la bague dans une taille standard (entre 51 et 53 mm). Dès que vous recevez la bague et que vous êtes en mesure de déterminer la taille correcte, vous pouvez nous la retourner pour un redimensionnement gratuit selon les conditions spécifiées au point 5.10. Ceci ne s'applique pas aux bagues faites sur mesure.

10. Toutes nos bagues peuvent être réduites ou agrandies gratuitement dans un délai de 30 jours à compter de la date d'achat. Cela ne s'applique pas aux bagues faites sur mesure. Afin de redimensionner votre bague, vous devez nous la retourner dans les 30 jours suivant sa réception. Certaines bagues peuvent être redimensionnées, d'autres doivent être entièrement reproduites. Dans le cas des bagues faites sur mesure, le redimensionnement est à notre discrétion.

11. Les conditions de redimensionnement en dehors des 30 jours susmentionnés dépendent du ou des articles sélectionnés et sont les suivantes :

    
    Bagues de fiançailles:
    1. Pour les bagues unies ou les bagues non serties de diamants ou de pierres précieuses, un redimensionnement de deux tailles inférieures ou supérieures à la taille d'origine est possible moyennant une redevance de € 73 plus TVA. Si le redimensionnement dépasse deux tailles par rapport à la taille originale commandée, la bague peut devoir être entièrement refabriquée, ce qui entraîne des frais correspondants. Le prix sera confirmé après consultation avec notre équipe de vente.
    2. Les bagues de fiançailles serties de diamants ou de pierres précieuses (y compris les bagues faites sur mesure) doivent être examinées afin de vérifier si elles peuvent être redimensionnées ou si elles doivent être refabriquées, ce qui entraînera des frais. Cette évaluation sera confirmée après consultation avec notre équipe de vente à l'adresse [email protected] ou au +33 (0) 800 902 639.
    
    Bagues d'éternité:
    1. Bagues d'éternité serti complet - En raison du type de monture, ces bagues ne peuvent pas être redimensionnées et doivent être remplacées dans les 30 jours suivant l'achat. Dans le cas contraire, aucune modification ne peut être effectuée. Veuillez contacter notre équipe de vente pour discuter d'autres options pour votre bague.
    2. Bagues d'éternité demi-serti - Selon le type de monture, toutes les bagues doivent d'abord être examinées pour voir si un redimensionnement est possible ou si une bague doit être refabriquée. Le prix sera confirmé après l'évaluation. Veuillez contacter notre équipe de vente à l'adresse [email protected] ou au +33 (0) 800 902 639.
    
    Alliances:

    Les alliances simples peuvent être redimensionnées moyennant une redevance payable après évaluation (sauf pour les bagues à surface et gravure spéciales). Les alliances serties de diamants ou de pierres précieuses doivent être examinées avant d'être redimensionnées afin de s'assurer que la nature du sertissage permet un redimensionnement.

    
    Bagues de cocktail:

    Vu les différents types de modèles, nous vous invitons à contacter notre équipe commerciale au +33 (0) 800 902 639 pour savoir si un redimensionnement est possible.

    
    Bagues sur mesure:

    Les bagues faites sur mesure peuvent être redimensionnées gratuitement dans les 30 jours suivant la collecte/réception, à condition qu'un redimensionnement de la bague, de son design et de ses spécifications soit possible. Dès réception de votre demande, nous vérifierons si un redimensionnement est possible et en discuterons avec vous. Le redimensionnement peut entraîner des coûts supplémentaires qui seront à votre charge. Cela s'applique également si la bague doit être refaite à partir de zéro si elle ne peut être redimensionnée comme souhaité. Vous serez informé à l'avance des coûts supplémentaires éventuels. Il sera alors précisé si le changement de taille envisagé peut être effectué.

12. Tous les articles restent la propriété de 77D jusqu'à ce qu'ils aient été entièrement payés. Si vous recevez des marchandises que vous avez commandées mais que vous n'avez pas payées, et que 77D vous demande de les retourner, vous devez le faire immédiatement. 77D prendra en charge les frais d'expédition et pourra vous facturer des intérêts au taux légal. Les intérêts courent quotidiennement à partir du jour où vous avez reçu les marchandises jusqu'au jour où les marchandises ont été effectivement payées ou nous ont été retournées.

13. Laissé vide intentionnellement

14. En plus du prix d'achat, nous pouvons également demander une indemnisation pour les dommages et/ou les frais si les marchandises dont l'enlèvement a été convenu et qui ont été mises à disposition pour l'enlèvement dont vous avez été informé restent chez 77D pendant plus de 90 jours après que vous ayez été contacté. 77D n'est responsable que de faute grave et intentionnelle pendant la période où vous ne procédez pas à l'enlèvement.

1. Les demandes de dommages-intérêts à l'encontre de 77D sont en principe exclues. En sont exemptées les demandes de dommages et intérêts résultant d'une atteinte à la vie, au corps, à la santé ou de toute violation d'obligations contractuelles essentielles, ainsi que la responsabilité pour d'autres dommages résultant d'une violation intentionnelle ou par négligence grave d'une obligation par 77D ou ses représentants légaux ou agents. Les obligations contractuelles essentielles sont celles qui doivent être remplies pour atteindre l'objectif du contrat.

2. En cas de violation d'une obligation contractuelle essentielle, 77D n'est responsable des dommages prévisibles et typiques de ce type de contrat que s'ils ont été causés par une simple négligence, à moins que les demandes de dommages-intérêts du client ne concernent une atteinte à la vie, au corps ou à la santé.

3. Les limitations de responsabilité prévues aux articles 6.1 et 6.2 s'appliquent également aux représentants légaux et aux agents de 77D si les réclamations sont faites directement à leur encontre.

4. Les limitations de responsabilité résultant des sections 6.1 et 6.2 ne s'appliquent pas si 77D a malicieusement dissimulé le défaut ou assumé une garantie pour la qualité de l'article (des articles). Il en va de même si vous et 77D avez conclu un accord sur la qualité de l'article (des articles). Les clauses de la loi sur la responsabilité du fait des produits restent inchangées.

1. Si vous commandez des marchandises sur le site Web pour une livraison en dehors du Royaume-Uni, ces marchandises peuvent être soumises à des droits de douane et à des taxes d'importation qui seront prélevés lorsque la livraison atteindra sa destination spécifiée. Vous serez responsable du paiement de ces droits de douane et de ces taxes. Veuillez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et que nous ne pouvons pas en prévoir le montant. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour de plus amples informations avant de passer votre commande.

2. Veuillez noter que vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables du pays d'où proviennent les marchandises que vous avez commandées. Nous ne serons pas responsables de toute violation de ces lois par vous.

1. Nous ne serons pas tenus responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de nos obligations spécifiées dans le présent contrat qui serait causé par des événements échappant à notre contrôle ("cas de force majeure").

2. Laissé vide intentionnellement

3. Les obligations d'exécution respectives des deux parties spécifiées dans le présent contrat doivent être suspendues pendant la durée du cas de force majeure. Nous essaierons de mettre fin à l'événement ou de trouver une solution qui permettra à nos obligations spécifiées dans le présent contrat d'être remplies.

   
   

   Si le cas de force majeure se prolonge pendant plus de deux mois, chaque partie peut annuler le contrat de vente concerné. L'exécution des obligations de 77D devenant impossible à la suite d'un cas de force majeure n'affectera pas vos droits.

1. - Site Web

   Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits d'auteur, les marques déposées et tous les autres droits de propriété sur tous les matériaux et le contenu mis à votre disposition pour utiliser le site Web restent à tout moment notre propriété. Vous ne pouvez utiliser ce matériel que si nous ou nos concédants de licence (le cas échéant) l'avons explicitement approuvé. Le contenu du site web (en particulier les vidéos, les images, les textes, le matériel audio et audiovisuel et les graphiques) ne doit pas être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, posté ou transmis sous quelle forme ou par quel moyen que ce soit, à l'exception de l'objectif spécifié ci-dessous.

2. Vous reconnaissez et acceptez que le matériel et le contenu du site web vous sont fournis pour votre usage personnel et non commercial et que vous ne pouvez télécharger ce matériel et ce contenu que dans le seul but d'utiliser le site web. Vous reconnaissez en outre que toute autre utilisation du matériel et du contenu du site web est strictement interdite et vous acceptez de ne pas copier, reproduire, transmettre, publier, afficher, distribuer, réutiliser commercialement l'un de ces matériels ou créer des œuvres dérivées.

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4. Rien sur ce site web ne peut être interprété comme accordant une licence ou des droits d'utilisation de tout droit de propriété inhérente sans l'autorisation écrite explicite de 77 Diamonds.

5. - Marchandises

   Lorsque vous achetez des marchandises sur mesure chez nous, vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle sur ces marchandises restent la propriété de 77 Diamonds. Si la loi applicable ne le permet pas, vous nous accordez un droit exclusif, irrévocable, mondial, perpétuel et illimité d'utiliser la conception des produits sur mesure, sans royalties. Cela inclut, mais n'est pas limité à, le droit de produire et d'offrir commercialement d'autres articles basés sur les produits sur mesure respectifs. Sauf indication contraire explicite, nous ne vous accordons aucun droit de créer des copies ou des dérivés de ces biens. Vous acceptez de vous en abstenir. 77D se réserve tous les droits sur les images liées aux produits sur mesure. En particulier, 77D est autorisé à utiliser ces images à des fins publicitaires sur tous les canaux disponibles, que ce soit en ligne ou hors ligne.

1. Tous les produits achetés lors d'une vente type dans un de nos showrooms sont non remboursables et non échangeables et ne peuvent être redimensionnés. Cela n'affecte pas vos droits statutaires à la garantie.

2. Si un produit est acheté pendant une campagne de promotion, il ne peut être acheté en même temps que d'autres offres ou réductions de 77 Diamonds ou de tiers proposées sur le site Web ou dans nos salles d'exposition. Deux offres ne peuvent pas être utilisées pour le même produit en même temps.

3. Les promotions ou les ventes promotionnelles ne comprennent jamais d'articles faits sur mesure.

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5. Les réductions des différentes offres spéciales sont non cumulables.

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1. Le contrat est contraignant pour vous et pour nous, ainsi que pour nos successeurs et cessionnaires légaux respectifs.

2. Vous n'avez pas le droit de transférer, de céder, de grever ou de disposer de toute autre manière d'un contrat ou de l'un de vos droits ou obligations spécifiés dans ce contrat sans notre consentement écrit préalable.

3. Nous sommes autorisés à transférer, céder, grever, transmettre ou aliéner de toute autre manière un contrat ou nos droits et obligations spécifiés dans ce contrat à tout moment pendant la période contractuelle.

1. Si, à tout moment pendant la durée d'un contrat, nous n'insistons pas sur la stricte exécution de l'une de vos obligations en vertu du contrat ou de l'une des présentes conditions générales, ou si nous n'exerçons pas l'un des droits ou recours légaux auxquels nous avons droit en vertu du contrat, cela ne constitue pas une renonciation à ces droits ou recours légaux et ne vous dispense pas de remplir ces obligations.

2. Le fait que nous ne fassions pas valoir un droit quelconque en cas de manquement de votre part ne constitue pas une renonciation à faire valoir nos droits en cas de manquement ultérieur.

3. Aucune renonciation de notre part à une quelconque disposition des présentes conditions générales n'est effective, sauf si elle est expressément désignée comme une renonciation et vous est communiquée par écrit.

Si une des dispositions des présentes conditions générales ou toute autre disposition d'un contrat entre les parties est ou devient nulle, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions.

1. Les présentes conditions générales et tous les documents qui y sont expressément mentionnés constituent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent toutes les discussions, correspondances, négociations ou accords antérieurs entre nous concernant l'objet du contrat.

2. Les parties reconnaissent que, lors de la conclusion du contrat, aucune des parties ne s'appuie sur des garanties (que ce soit par faute ou par négligence) qui ne figurent pas dans les présentes conditions générales ou dans les documents qui y sont mentionnés ou sur le site web ou qui sont prévues par la loi.

3. Les deux parties conviennent que notre seule responsabilité concernant les garanties contenues dans les présentes conditions générales ( que ce soit en toute innocence ou par négligence) est fondée sur une éventuelle rupture de contrat.

4. La responsabilité en cas de fraude n'est ni limitée ni exclue par cette section.

1. Les contrats d'achat de marchandises via le site web et tous les litiges ou réclamations découlant de ou en rapport avec ces contrats ou leur objet contractuel ou leur constitution (y compris les litiges ou réclamations non contractuelles) sont soumis au droit allemand. Tous les litiges ou réclamations découlant de ou en rapport avec ces contrats ou leur conclusion (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) sont soumis à la juridiction allemande.

2. Règlement des litiges : La Commission européenne a créé une plateforme Internet pour le règlement en ligne des litiges. Cette plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges, portant sur les obligations contractuelles résultant de contrats de vente en ligne. De plus amples informations sont disponibles sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance d'arbitrage des consommateurs.